Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DAN
Numéro de dépôt :
1667068
Date de dépôt :
15/05/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2001
Présentation de la marque DAN
Déposée le 15 mai 1991 par monsieur GREZELACK Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAN est expirée depuis le 15 mai 2001.
GREZELACK Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46